Conditions générales de Metal Badge

Metal Badge vend la marchandise présentée sur internet metal-badge.ch, dans des catalogues et dans des annonces, à une clientèle d´affaires/privée (ci-après nommée client), selon les conditions générales de vente. Pour toutes les prétentions réciproques liées à la conclusion d´un contrat entre le client et Metal Badge, les présentes Conditions Générales s´appliquent dans leur version valable au moment de la conclusion du contrat. Si certaines dispositions des présentes Conditions Générales devaient être caduques, cela n´aurait aucune influence sur la validité juridique des autres dispositions.

Le contrat entre le client et Metal Badge naÎt d´une commande du client et de l´acceptation de cette dernière par Metal Badge. Le client passe sa commande oralement, par téléphone ou par écrit, par courrier postal, par fax, via internet ou par e-mail. Metal Badge accepte la commande en envoyant au client une confirmation de commande par fax, via internet, par e-mail ou courrier postal ou en livrant la marchandise commandée.

Si le client refuse la marchandise commandée au moment de la livraison, Metal Badge se réserve le droit de bloquer le client, sans avertissement préalable, pour toute autre commande future et de lui facturer les frais occasionnés (envoi, traitement, frais de remboursement etc.).

Tous les prix sur le site internet ainsi que dans les catalogues sont des prix indicatifs qui peuvent constamment être adaptés aux prix du marché. Ils s´entendent en Francs Suisses (CHF) ou en €. Pour une livraison en Suisse, Metal Badge facture un montant forfaitaire d´au moins CHF 10.-. Pour une livraison vers les pays de l´UE : CHF 16.-. En Suisse, les moyens de paiement suivants sont acceptés : prépaiement, remboursement (y compris les frais y relatifs) ou facture. Les envois à l’extérieur de la Suisse se font uniquement contre paiement à l´avance via Paypal, versement sur un compte bancaire ou postal ou contre remboursement. Le paiement peut être effectué en CHF ou en €. La marchandise est envoyée dès réception du paiement. Grâce à PayPal, vous pouvez payer de manière sécurisée sur internet. PayPal accepte toutes les cartes de crédit courantes. Vous trouverez davantage d´informations sur www.paypal.ch.
Metal Badge peut demander un prépaiement sans devoir se justifier. Nous facturons des intérêts moratoires de 5% sur les factures ouvertes, dès l´échéance de la facture. Les frais effectifs de rappel et les frais administratifs seront facturés conformément aux usages du marché.

La marchandise commandée est expédiée vers les pays indiqués dans la boutique en ligne. Le délai de livraison pour des envois en Suisse est en règle générale de 2 semaines, pour l´étranger de 3 à 5 semaines. Toutes les informations concernant les délais de livraison sont données à titre indicatif et non obligatoire.

Dans un délai de 10 jours après réception. Nous vous remboursons l´intégralité du prix de vente, hors frais d´envoi, à condition que la marchandise soit retournée à Metal Badge dans son emballage d´origine et en parfait état.

Toute la marchandise n’est livrable que dans les dimensions et couleurs indiquées. De légères différences de couleur entre les images et l’article sont dues à des impératifs techniques et ne représentent pas de défaut. De petites irrégularités sont possibles selon le matériau utilisé et ne peuvent pas être évitées par Metal Badge. Ces irrégularités ne représentent pas de défaut. D´éventuels défauts doivent nous être communiqués par écrit dans un délai de 10 jours, ou l´article doit être retourné dans son emballage d´origine dans un délai de 10 jours ouvrables à Metal Badge, voir également point 5. Le délai commence à la réception de la marchandise et est considéré comme respecté si la marchandise à retourner est remise à un office de poste au plus tard le 10e jour après réception. Toute prétention de dommages et intérêts est totalement exclue.

La marchandise livrée reste propriété de Metal Badge jusqu´à son paiement intégral.

Toutes les informations récoltées servent uniquement à améliorer notre service à la clientèle. Metal Badge respecte votre sphère privée et vos données personnelles sont traitées avec le plus grand soin et en accord avec la loi sur la protection des données.

Le lieu d´exécution pour toutes prestations découlant du contrat est Goldau (SZ) (Suisse).

Metal Badge peut, en tout temps et sans avis préalable, adapter ses Conditions Générales. Veuillez régulièrement consulter cette page pour voir d´éventuelles modifications.

Tout litige qui pourrait naître des relations commerciales entre Metal Badge et le client devra être traité exclusivement par le tribunal ordinaire de Schwyz (Suisse). Seule la loi suisse est applicable.

Version, 1.3/26.07.08